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Politique d'utilisation d'Internet

Chez Xplornet, nous croyons en l'équité, la simplicité et la transparence. Cela implique de faire preuve de bon sens et de traiter les gens avec respect. D'après notre expérience, la plupart des gens partagent ces points de vue et agissent en conséquence. Malheureusement, il y a toujours des exceptions, ce qui signifie que nous devons définir des politiques, des règles et des limites concernant votre utilisation des Services.


Nous encourageons tous les clients de Xplornet à utiliser les Services de manière respectueuse et responsable. Tout abus ou mauvaise utilisation des Services, de l'Équipement Xplornet ou de nos réseaux est une affaire grave et peut entraîner la suspension des Services ou la résiliation de votre Entente avec Xplornet, et pourrait entraîner une responsabilité pénale ou civile. Xplornet peut prendre les mesures nécessaires pour protéger notre réseau et ses utilisateurs.

Vous acceptez de ne pas initier ou participer à l'une des activités suivantes via ou en relation avec le Service. Ces activités constituent des exemples d'utilisation abusive du Service et sont interdites. S'engager dans une ou plusieurs de ces pratiques peut entraîner la suspension ou la résiliation de votre accès et de votre utilisation du Service. Vous ne pouvez pas:

  1. Utiliser le Service à des fins illégales ou pour la transmission de matériel faux, illégal, harcelant, calomnieux, diffamatoire, profane, envahissant la vie privée d'autrui, abusif, intimidant, menaçant, nuisible, vulgaire, obscène, sexuellement explicite, haineux ou autrement répréhensible ; publier des informations matérielles non publiques sur des entreprises, sans l'autorisation de le faire ; publier ou transmettre des œuvres protégées par des droits d'auteur de tiers ou enfreindre de quelque manière que ce soit la propriété intellectuelle, la personnalité, la vie privée, les droits contractuels ou fiduciaires d'autrui ; pour la transmission de courrier indésirable ou de chaînes de lettres, ou pour diffuser des bogues, des virus, des logiciels malveillants, des logiciels de rançon ou tout autre élément nuisible ; publier des messages inappropriés ; ou de violer la lettre ou l'esprit du présent Accord ;
  2. Envoyer des pourriels ou des messages électroniques commerciaux qui violent la loi canadienne anti-pourriel (LCAP), la distribution massive non sollicitée de courriels ou d'autres sollicitations, ou tout autre courriel non sollicité ;
  3. Falsifier les informations client fournies à Xplornet ou aux utilisateurs du service dans le cadre de l'utilisation du service ou usurper l'identité de quelqu'un d'autre, y compris, mais sans s'y limiter, un employé ou un représentant de Xplornet ;
  4. Vous engager dans l'une des activités susmentionnées en utilisant le service d'un autre fournisseur tout en canalisant ces activités via un compte Xplornet ou en utilisant les services d'un autre fournisseur dans le but de faciliter les activités susmentionnées.
  5. Revendre, partager ou distribuer le Service ou toute partie de celui-ci à un tiers, ou fournir des services réseau à d'autres via le Service ;
  6. Restreindre, inhiber ou dégrader de manière inappropriée l'utilisation des Services par une autre personne, ou restreindre, empêcher, perturber, dégrader ou entraver la capacité de Xplornet à fournir les Services et à surveiller sa prestation des Services ;
  7. Installer des programmes de recherche et de récupération automatisés ou des routines automatisées et manuelles similaires, qui génèrent des quantités excessives de trafic net ;
  8. Contourner toute mesure de sécurité du système ou du réseau, y compris, mais sans s'y limiter, l'accès ou l'utilisation non autorisé du réseau, des données ou des informations de Xplornet ou d'un tiers. Les utilisateurs ne sont pas autorisés à surveiller les données, les systèmes ou le trafic réseau de Xplornet ou de tiers. Il est interdit aux utilisateurs d'interférer avec la fourniture de service à tout utilisateur, hôte ou réseau par quelque moyen que ce soit.
  9. Vous engager dans toute autre activité qui enfreint la loi, ou menace l'intégrité de tout système informatique, ou viole les normes généralement acceptées de conduite et d'utilisation d'Internet, y compris, mais sans s'y limiter, les attaques par déni de service, la dégradation des pages Web, l'analyse des ports et du réseau et les pénétrations non autorisées du système, l'installation de tout programme informatique sur un système informatique sans autorisation légale, obligeant un système informatique à envoyer un message électronique sans autorisation légale, ou aidant, incitant, procurant ou provoquant l'un des éléments susmentionnés.

Xplornet se réserve le droit de prendre les mesures nécessaires pour protéger l'intégrité de notre réseau et de nos systèmes et de nos utilisateurs, y compris, mais sans s'y limiter, la limitation du nombre d'e-mails pouvant être envoyés dans des périodes spécifiques, la surveillance régulière du système, ainsi que l'analyse des ports et la fermeture des ports affectés par des virus, vers, cyberattaques ou autre code malveillant et divulguer toute information nécessaire concernant les utilisateurs afin de satisfaire à toute loi ou demande légale.

Xplornet ne garantit pas la confidentialité des utilisateurs du Service. Xplornet recommande donc de ne pas utiliser le Service pour la transmission d'informations confidentielles.

Rien dans cette politique ne doit être interprété comme limitant les droits ou recours de Xplornet de quelque manière que ce soit à l'égard de l'une des activités susmentionnées, et Xplornet se réserve le droit de prendre toutes les mesures supplémentaires qu'il juge appropriées à l'égard de ces activités, y compris, sans s'y limiter, enquêter sur les violations présumées de cette politique, prendre des mesures pour recouvrer les coûts et les dépenses d'identification des contrevenants et mettre fin à leur accès et à leur utilisation du service. De plus, Xplornet se réserve en tout temps tous les droits et recours disponibles à l'égard de telles activités en droit ou en équité.